⚓️ Un projet en faveur de la culture maritime ? Candidatez-ici ! ⚓️

Publications & crédits photos

Sauf mention contraire :
Fêtes maritimes de Douarnenez
29, Boulevard Général De Gaulle – BP 96 – 29174 DOUARNENEZ CEDEX
Téléphone : 02 98 92 29 29 | Email : contact[@]fetesmaritimes.fr

Enregistrée à la Préfecture de Quimper
SIRET : 40446708600033
NAF : 9002Z
TVA intracommunautaire : FR 434 044 670 86
Statut : Association loi de 1901

Présidence : Camille Gontier
Responsable de la publication : Camille Gontier
Administration du site : Nolwenn Humeau – heolgwenn.com

Le site fetesmaritimes.fr a pour objet de fournir une information concernant les Fêtes maritimes de Douarnenez.

L’association des Fêtes maritimes de Douarnenez s’efforce de fournir sur le site fetesmaritimes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site fetesmaritimes.fr sont données à titre indicatives et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site fetesmaritimes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Hébergement web, création graphique, réalisation technique du site

Hébergement : OVH

Création et réalisation: Nolwenn Humeau – heolgwenn.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site fetesmaritimes.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site fetesmaritimes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.trices. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association des Fêtes maritimes de Douarnenez qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site fetesmaritimes.fr est mis à jour régulièrement par l’association des Fêtes maritimes de Douarnenez. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur.trice qui est invité.e à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Données personnelles

Voir plus d’informations sur la politique de confidentialité.

Cookies

L’utilisateur.trice est informé.e que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les cookies sont des petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur.trice par le logiciel de navigation qu’il.elle utilise. Ils sont nécessaires à l’utilisation du site fetesmaritimes.fr. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier une personne. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’utilisateur.trice, d’autres restent.

L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site fetesmaritimes.fr. En naviguant sur le site, l’utilisateur.trice les accepte.

L’utilisateur.trice doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies. A défaut d’acceptation, l’utilisateur.trice est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées.

Propriété Intellectuelle

L’association des Fêtes maritimes de Douarnenez est titulaire du nom de domaine fetesmaritimes.fr. Le site ainsi que ses éléments qui le composent constituent des œuvres de l’esprit protégées par les Articles L.111-1 et suivants les codes de la Propriété Intellectuelle.

Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de l’association des Fêtes maritimes de Douarnenez, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et de la personnalité, notamment marque, modèles, droits d’auteur et à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute sans avoir obtenu une autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur.e aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (art. L335-3), de droit des marques (art. L.716-9) que par le Code Civil en matière de responsabilité civile (art. 1382).

Liens hypertextes

Le site fetesmaritimes.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’association des Fêtes maritimes de Douarnenez. Cependant, l’association n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise le CMS WordPress. Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur.trice du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Limitations de responsabilité

L’association des Fêtes maritimes de Douarnenez ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur.trice, lors de l’accès au site fetesmaritimes.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L’association des Fêtes maritimes de Douarnenez ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une opportunité) consécutifs à l’utilisation du site fetesmaritimes.fr.

Droit applicable, attribution de juridiction et principales lois concernées

Tout litige en relation avec l’utilisation du site fetesmaritimes.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunal compétent de Quimper.

– Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

– Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur.trice: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).