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Sauf mention contraire :
Fêtes maritimes de Douarnenez
29, Boulevard Général De Gaulle – BP 96 – 29174 DOUARNENEZ CEDEX
Téléphone : 02 98 92 29 29 | Email : contact[@]fetesmaritimes.fr

Enregistrée à la Préfecture de Quimper
SIRET : 40446708600033
NAF : 9002Z
TVA intracommunautaire : FR 434 044 670 86
Statut : Association loi de 1901

Présidence : Camille Gontier
Responsable de la publication : Camille Gontier
Administration du site : Nolwenn Humeau – heolgwenn.com

Le site fetesmaritimes.fr a pour objet de fournir une information concernant les Fêtes maritimes de Douarnenez.

L’association des Fêtes maritimes de Douarnenez s’efforce de fournir sur le site fetesmaritimes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site fetesmaritimes.fr sont données à titre indicatives et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site fetesmaritimes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Hébergement web, création graphique, réalisation technique du site

Hébergement : OVH

Création et réalisation: Nolwenn Humeau – heolgwenn.com

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.trices. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association des Fêtes maritimes de Douarnenez qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site fetesmaritimes.fr est mis à jour régulièrement par l’association des Fêtes maritimes de Douarnenez. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur.trice qui est invité.e à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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L’association des Fêtes maritimes de Douarnenez est titulaire du nom de domaine fetesmaritimes.fr. Le site ainsi que ses éléments qui le composent constituent des œuvres de l’esprit protégées par les Articles L.111-1 et suivants les codes de la Propriété Intellectuelle.

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Droit applicable, attribution de juridiction et principales lois concernées

Tout litige en relation avec l’utilisation du site fetesmaritimes.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunal compétent de Quimper.

– Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

– Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur.trice: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).